Déposée le 24 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DERMA Développement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHYTOCERAVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-01 du 2 janvier 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DERMA Développement domicilié(e) Quartier le Plan du Saule, 84570 MORMOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 686 299 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRIN - France.
La marque PHYTOCERAVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOCERAVIT est expirée depuis le 24 novembre 2007.
DERMA Développement a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE SENS
DERMA Développement SARL - Quartier le Plan du Saule, 84570 MORMOIRON - France - SIREN 410686299
Monsieur BRIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01
Préparations et produits de soin du corps, d'application externe sur les cheveux ou le derme, sous forme d'huiles, de crèmes, de gels, de pommades, ou d'application interne par tous véhicules adaptés pour usages kinésithérapique, esthétique, sportif, de santé ou cosmétique. Préparations et produits de soin du corps, d'application externe sur les cheveux ou le derme, sous forme d'huiles, de crèmes, de gels, de pommades, ou d'application interne, par tous véhicules adaptés pour usage pharmaceutique. Travaux de recherche et développement sur toutes préparations et produits de soin du corps, d'application externe sur les cheveux ou le derme, sous forme d'huiles, de crèmes, de gels, de pommades, ou d'application interne par tous véhicules adaptés, pour usages kinésithérapique, esthétique, sportif, de santé, cosmétique ou pharmaceutique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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